Activités hors des locaux : sorties…*

 

Différents types d’activité hors des locaux :

 

0 Sorties régulières : Elles correspondent à des enseignements réguliers inscrits à l’emploi du temps et nécessitant un déplacement hors de l’école.

0 Sorties occasionnelles sans nuitée : Elles correspondent à des activités d’enseignement sous des formes particulières et dans des lieux offrant des ressources naturelles  et culturelles, même organisées sur plusieurs journées consécutives sans hébergement.

0 Séjours scolaires courts, d’une durée inférieure à 5 jours (soit de 1 à 3 nuitées).

 

0 Classes de découvertes, d’une durée égale ou supérieure à 5 jours (4 nuitées et plus).

Sorties facultatives et Sorties obligatoires :

 

0 Sorties facultatives :

 

?   Sorties   occasionnelles   comprenant   la   pause   du   déjeuner   ou dépassant les horaires habituels de la classe.

?   Séjours courts.

?   Classes de découvertes.

 

0 Sorties obligatoires :

 

?   Sorties régulières.

?   Sorties occasionnelles ne dépassant pas les horaires habituels de la classe.

 

En pratique, une certaine marge d’appréciation est coutumière (dépassements d’horaires très courts, financements légers …)

?   Départ et retour :

 

0 Le départ et le retour se font à l’école.

 

0 Cependant, pour les sorties occasionnelles, les séjours courts et les classes de découvertes, à titre dérogatoire, tous les élèves peuvent être invités à rejoindre un autre lieu de rassemblement après accord exprès des parents. En cas d’impossibilité ou de refus même d’une seule famille, cette dérogation n’est pas accordée.

 

 

*Circulaires 99-136 du 21/9/99 (BO HS n°7 du 23/9/99) et 2005-001 du 5/1/05 (BO n°2 du 13/5/05)

 

Relations avec les familles :

 

0 Dans tous les cas, l’enseignant adresse une note d’information aux parents précisant toutes les modalités d’organisation de la sortie et comportant une partie à retourner.

0 Pour les sorties obligatoires, les parents remettent à l’enseignant la partie à retourner, datée et signée, indiquant qu’ils ont pris connaissance de la note d’information.

0 Pour les sorties facultatives, les parents remettent à l’enseignant cette même partie, datée et signée, indiquant qu’ils ont pris connaissance de la note d’information et qu’ils donnent leur accord à la participation de leur enfant.

0 Réunion d’information : Organisée par le maître de la classe, elle est indispensable dans le cas de sorties avec nuitées.

?   L’Équipe d’encadrement est constituée obligatoirement

 

0 de l’enseignant et de personnes chargées de la vie collective en dehors des périodes d’enseignement (y compris les déplacements).

0 pour l’éducation physique et sportive, de personnes chargées de l’encadrement spécifique ou renforcé, exigé par la réglementation en fonction de l’activité pratiquée.

0 sur le lieu d’hébergement, y compris la nuit, d’un titulaire de l’AFPS, du BNPS ou du BNS¹² (un titulaire par structure d’accueil)¹³

Les taux d’encadrement :

 

 

École maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine

École élémentaire

Sortie régulière* et Sortie occasionnelle*

2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif.

Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.

2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif.

Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.

Séjours scolaires courts et Classes de découvertes

 

idem

2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif.

Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire pour 10.

 

*        Á l’école élémentaire, l’enseignant peut se rendre seul, avec sa classe, soit à pied soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe.

 

 

 

¹² Attestation de Formation aux Premiers Secours, Brevet National des Premiers Secours, Brevet National de Secourisme.

¹³ Cette présence n’est pas requise pendant le transport, sauf utilisation d’un bateau ou d’une péniche dont aucun membre de l’équipage ne posséderait ces qualifications.

Activités extérieures: sorties...
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